Se connecter
English
Veuillez lire les modalités et les conditions suivantes. En employant ce site Internet, vous reconnaissez que vous avez pris connaissance des modalités, que vous les acceptez et que vous vous y conformerez. Les modalités peuvent être modifiées par Moyskley Tech. de temps à autre et être mises à jour sur ce site Internet. Si vous n'acceptez pas ces modalités, vous devez cesser immédiatement l’utilisation de ce site Internet.

Droits de propriété intellectuelle

Ce site Internet contient du matériel, des marques déposées et d’autre renseignements protégés par copyright, incluant mais non limité aux textes, aux photos, aux vidéos, aux graphiques, à la musique, et aux bruits, et le contenu entier du site Internet (« l’information ») est protégé dans son ensemble en vertu des lois canadiennes sur les droits d'auteur. Moyskley Tech. possède un copyright sur la disposition, la sélection, l’agencement et l’amélioration de l’information. Vous ne pouvez pas modifier, publier, transmettre, participer au transfert ou à la vente, créer du matériel dérivé, ou d'exploiter de quelque manière que ce soit l'information entièrement ou partiellement. Vous pouvez télécharger l'information uniquement pour votre usage personnel. À moins que ce ne soit explicitement autorisé en vertu de la loi sur les droits d’auteur, aucune copie, redistribution, retransmission, publication, ou exploitation commerciale de l'information n’est autorisés sans permission exprès de Moyskley Tech. Advenant le cas que la copie, la redistribution ou la publication de l’information serait permise, aucune modification ou radiation aux attributions de l’auteur, aux notes de marques de commerce et de copyright ne doit être faite. Vous reconnaissez que vous n’acquérez aucun droit de propriété en téléchargeant l'information.

Marques déposées

Moyskley Tech. et MoyskleyTech.com sont des marques déposées de Moyskley Tech., utilisées conformément avec la permission de Moyskley Tech. Toutes autres marques déposées apparaissant sur le site Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

Non responsabilité et garantie

VOUS CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DE CE SITE INTERNET EST À VOS PROPRE RISQUE. NI MOYSKLEY TECH., NI SES FILIALES, NI AUCUN DES DIRECTEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, TIERS FOURNISSEURS, OU FABRIQUANTS NE GARANTISSENT QUE LE SITE INTERNET SERA NON INTERROMPU OU SANS ERREUR ; NE GARANTISSENT AUCUNEMENT LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS À PARTIR DE L'UTILISATION DU SITE INTERNET OU L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, OU À LA TENEUR DE N'IMPORTE QUEL INFORMATION, SERVICE, OU MARCHANDISES FOURNIES PAR LE SITE INTERNET.

CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE À TOUT DOMMAGES OU DOMMAGES PROVOQUÉS PAR UNE DÉFAILLANCE, UNE ERREUR, UNE OMISSION, UNE INTERRUPTION, UNE RATURE, UN DÉFAUT, DÉLAI DANS LE FONCTIONNEMENT, LA TRANSMISSION DE VIRUS INFORMATIQUE, UNE PANNE DE COMMUNICATION, LE VOL OU LA DESTRUCTION, OU L’ACCÈS NON-AUTORISÉ, L’ALTÉRATION OU L’UTILISATION DU SITE INTERNET QUE CE SOIT POUR BRIS DE CONTRAT, COMPORTEMENT DÉLICTUEUX, RESPONSABILITÉ CIVILE, NÉGLIGENCE, OU TOUTE AUTRE MOTIF D'ACTION.

*CE SITE INTERNET EST OFFERT « TEL QUEL » SANS GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRIMÉ OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS SE LIMITÉ AUX GARANTIES, AUX CONDITIONS DE TITRE OU GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE OU FORME PHYSIQUE POUR UN BUT PARTICULIER OU LE NON-INFRINGEMENT, AUTRE QUE CES GARANTIES QUI SONT IMPLIQUÉES PRÈS ET INCAPABLE DE L'EXCLUSION, DE LA RESTRICTION, OU DE LA MODIFICATION EN VERTU DES LOIS APPLICABLES À CET ACCORD.

EN AUCUN CAS Moyskley Tech. OU TOUTE PERSONNE OU ENTITÉ IMPLIQUÉE À LA CRÉATION OU LA CONCEPTION DU SITE INTERNET SONT RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, OU PUNITIFS PROVENANT DE L'UTILISATION DE OU DE L'INCAPACITÉ D'EMPLOYER LE SITE INTERNET, MÊME SI Moyskley Tech. À ÉTÉ AVISER OU MIS AU COURANT DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. VOUS RECONNAISSEZ PAR LA PRÉSENTE QUE LES DISPOSITIONS DE CETTE SECTION S'APPLIQUENT À LA TOTALITÉ DE L'INFORMATION SUR LE SITE INTERNET.

EN PLUS DES LIMITES DÉTERMINÉES CI-DESSUS, Moyskley Tech., SES FILIALES ET SES TIERS CONCESSEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLE PEU IMPORTE LA CAUSE OU LA DURÉE, DE TOUTE ERREUR, IMPRÉCISION, OMISSION OU AUTRE DÉFAUT COMME : LE NON-RESPECT DES DÉLAIS OU LA NON-AUTHENTICITÉ DE L'INFORMATION CONTENUE DANS LE SITE INTERNET, OU POUR TOUT DÉLAI OU RETARD DE TRANSMISSION À VOTRE INTENTION, OU POUR TOUTES RÉCLAMATION OU PERTES SUBIES, OCCASIONNÉ DE CE FAIT. AUCUNES DES PARTIES PRÉCÉDENTES NE PEUVENT ÊTRE TENUE RESPONSABLE D'AUCUNES REVENDICATIONS OU PERTE DE N'IMPORTE QUELLE NATURE, Y COMPRIS, MAIS NON LIMITÉ AUX PERTES DE PROFITS, OU AUX DOMMAGES PUNITIFS OU OCCASIONNÉS. NI Moyskley Tech., NI SES FILIALES, ET DE SES TIERS FOURNISSEURS NE GARANTISSENT LES DÉLAIS, L'EXACTITUDE, OU LA FIABILITÉ DE L’INFORMATION. LES DESCRIPTIONS OU LES RÉFÉRENCES AUX PRODUITS, AUX SERVICES, OU AUX PUBLICATIONS DANS LE SITE INTERNET N'IMPLIQUENT PAS L'APPROBATION DE Moyskley Tech.

Indemnisation par le visiteur

Vous acceptez par ceci de défendre, d’indemniser, et de disculper Moyskley Tech., ses filiales, tiers fournisseur, directeurs, dirigeants, employés, et agents de toutes responsabilité, perte, réclamation, et frais, y compris les frais juridiques et les déboursés sur une base d’avocat client liée à une violation de VOTRE part des modalités ou de votre mauvaise utilisation du site Internet, y compris l'information.

Liens à d'autres sites Internet

Le site Internet contient des liens à de tiers sites Internet. Moyskley Tech. n'est aucunement responsable du contenu, de l'exactitude, ou des opinions exprimés sur de tels sites Internet, la présence de liens vers des sites tiers ne signifie pas que Moyskley Tech. endosse ou approuve les dits site. De plus, un lien à de tiers sites Internet ne devrait pas être interprété pour signifier que Moyskley Tech. est affiliée ou associée ou quelle est légalement autorisé à utilisés les marques de commerce, les appellations commerciales, les logos ou les symboles protégés par des droits d'auteur qui peuvent apparaître sur ce lien ou la description du lien aux tiers sites Internet.

Révélation de vos renseignements

Tous les renseignements que vous transmettez ou soumettez à Moyskley Tech. via le site Internet deviendront la propriété de Moyskley Tech.
Moyskley Tech. aura le droit de les utiliser à son gré de façon légale. Moyskley Tech. ne sera pas tenu de garder confidentiel aucun renseignement, à moins que Moyskley Tech. y ait expressément consenti par écrit ou que la loi l’y contraigne. Par la présente vous reconnaissez que Internet n'est pas un milieu sûr et que la confidentialité ne peut pas être garantie ou assurée. Moyskley Tech. ne peut pas être tenu responsable d’aucun dommage et intérêts que vous ou n’importe quel tiers auriez pu subir suite à la transmission de renseignements confidentiels par Internet sur le site de MoyskleyTech.com que vous expressément ou autorisez implicitement Moyskley Tech. à avoir ou pour toutes erreurs ou changements faits à une telle information transmise.